Qu’il s’agisse d’un projet de construction, de rénovation ou d’extension, les professionnels du BTP qui interviennent sur des marchés publics ont l’obligation de fournir au maître d’ouvrage un Dossier des ouvrages exécutés (DOE) dès l’achèvement des travaux. Si les exigences du DOE évoluent en fonction du type de travaux et du corps de métier, certains justificatifs restent obligatoires.
DOE de marché public : trois éléments impératifs
Lors de travaux de marché public, le DOE doit impérativement recenser trois types de documents, et ce, quelle que soit la nature de l’intervention. Ainsi, dès l’achèvement des travaux, le maître d’œuvre doit remettre au maître d’ouvrage un DOE dans lequel doivent figurer :
- Les plans d’exécution de l’ouvrage qui récapitulent tous les travaux qui ont été réalisés par les différents corps de métier qui sont intervenus sur le chantier.
- Les notices de fonctionnement et/ou les modes d’emploi des différents équipements intégrés à l’ouvrage.
- Les recommandations de maintenance de l’ouvrage et de ses équipements.
Bon à savoir : si ces trois éléments servent de base à la création d’un DOE, il peut être intéressant d’y ajouter des documents complémentaires. Ils amélioreront la documentation technique de l’ouvrage au maître d’ouvrage et lui en faciliteront l’entretien et la maintenance. Il se révèle donc judicieux d’ajouter dans le DOE :
- Les attestations d’assurances.
- Les fiches techniques des produits utilisés lors du chantier.
- Le détail sur la nature des matériaux.
- Les notices d’utilisation des équipements.
- Les certificats des produits installés.
L’impact d’une plateforme de création des DOE sur le mémoire technique
Toutefois, concevoir un DOE avec un tel niveau d’information peut se révéler complexe. À tel point que bon nombre d’entreprises du bâtiment ne vont pas aussi loin lors de la rédaction du DOE individuel, et il en va de même pour les maîtres d’œuvre avec le DOE global.
Pourtant, un DOE aussi complet se révèle très utile pour les maîtres d’ouvrage, car il leur permet d’avoir accès à un mémoire technique solide qui les aide à pérenniser leur patrimoine.
Mais alors, comment faire un dossier DOE aussi précis ? Une plateforme digitale de création de DOE comme Keepéo semble être la clé ! D’un côté, elle permet aux entreprises réalisatrices et aux maîtres d’œuvre de concevoir facilement et rapidement des DOE précis et parfaitement aux normes. De l’autre, elle permet aux maîtres d’ouvrage d’avoir accès à un mémoire technique extrêmement détaillé en toute simplicité grâce à un puissant moteur de recherche, leur garantissant une parfaite maîtrise de leur patrimoine.
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